Blog Patro / Rédiger un R.O.I. dans mon Patro, à quoi dois-je penser ?  

Alors qu’au niveau fédéral, nous travaillons sur une modification de la Charte, tu te questionnes peut-être sur l’opportunité d’en faire une ou de modifier celle qui existe déjà au sein de ton patro local ou de ta régionale. Mais comment faire ?  

Un R.O.I., c’est quoi ? 

Avant toute chose, R.O.I. est l’abréviation d’un Règlement d’Ordre Intérieur. Ce texte comprend un ensemble de règles qui vient entourer l’organisation de la vie de ton patro ou de ta régionale. Il va, par exemple, définir précisément la procédure d’élection de la présidence. C’est un peu la loi de ton patro et celle-ci doit respecter les Lois et Règlements applicables sur le territoire de ton Patro.  

Qu’est-ce qu’il comprend ?  

La Charte définit ce qui doit se retrouver au minimum dans ton R.O.I. tant au niveau local que régional. Attention, ce ne sont pas les mêmes règles.  

En effet, au niveau local, la Charte énonce :  

« §1. Chaque patro est encouragé à définir dans un règlement d’ordre intérieur le rôle, les droits et obligations de chacun ;

§2. Dans ce but, le règlement d’ordre intérieur prévoit au minimum la procédure d’élection du président, le passage à l’animation, la désignation des représentants du patro au sein de l’Assemblée Régionale, la désignation des accompagnateurs adultes et de l’accompagnateur de sens, la durée des mandats des membres de l’équipe de cadres et les modalités de prises de décision ;

§3. Ce règlement d’ordre intérieur ne peut être contraire à la Charte du Patro. »

Alors qu’au niveau régional, la Charte dispose : 

« §1. La Régionale est tenue d’avoir un règlement d’ordre intérieur qui définit le rôle, les droits et obligations de chacun.

§2. Il doit préciser au minimum :

• La procédure d’élection de la Présidence Régionale ;
• L’organisation de l’Équipe Régionale et la composition du Bureau Régional ;
• La représentation des patros au sein de l’Assemblée Régionale ainsi que leur droit de vote ;
• Le rôle des différents responsables régionaux (par exemple : secrétariat, communication, rassemblement, etc.) ;
• La procédure d’élection, le nombre et la durée du mandat des membres du Bureau Régional et des responsables régionaux ;
• Les modalités de prises de décision ;
• La possibilité de cumuler des mandats.

§3. En aucun cas, le règlement d’ordre intérieur de la Régionale ne peut être contraire à la Charte du Patro. Néanmoins, la Régionale peut prévoir dans son règlement d’ordre intérieur d’autres rôles que ceux expressément prévus par la Charte du Patro, tels que le rôle d’un responsable de la communication ou d’un secrétaire régional.»

Est-ce qu’il existe des formalités à respecter ?  

Comme tu as pu le lire, ton R.O.I. doit respecter la Charte du Patro, et plus généralement tant le projet éducatif que le projet pédagogique. Pour le reste, n’hésite pas à l’enrichir de règles qui vous sont propres. L’objectif est que le R.O.I. soit le plus proche de votre réalité. Toutefois, si un règlement existe déjà et qu’il prévoit une procédure particulière, il y a lieu de la respecter. Relis donc bien ton R.O.I. avant de le modifier pour pouvoir prendre en compte toutes les règles. 

Quelques conseils de rédaction

Lorsque tu souhaites créer ou modifier un article du R.O.I., il est nécessaire de respecter les six C : 

• Connue : Tous les membres du Patro doivent connaitre le R.O.I. et les règles qui le composent ; 
• Claire : Il est nécessaire d’être le plus concret possible avec un vocabulaire qui parle à tous et toutes. Evite, par exemple, les phrases avec des négations, c’est plus compliqué à comprendre qu’une phrase affirmative ; 
• Comprise : Assure-toi que tous les membres puissent le comprendre (au moins comprendre les règles en lien avec leur âge) ; 
• Constante : Chaque règle doit être appliquée de la même manière pour chaque patronné, quel que soit son rôle ou son lien avec les autres membres du Patro ; 
• Congruente : Le R.O.I. doit être appliqué dans toutes les circonstances, mais également respecté par tous les membres de l’association, que ce soit un animé ou une personne de l’équipe de Cadres ; 
• Conséquente : Si une ou plusieurs personnes ne respectent pas les règles, il est nécessaire qu’il y ait des conséquences qui soient appliquées (sous forme de sanction et/ou réparation dans certains cas ou sous forme de réélection par exemple) 

Dans tous les cas, le service juridique reste disponible si tu as la moindre question dans l’écriture ou la modification de ton R.O.I.